Edition du site

Adresse du site : contact@ophtalmo-zwillinger.com
Propriétaire du site : Stéphanie Zwillinger
Contact : contact@ophtalmo-zwillinger.com

Immatriculation

Propriétaire du site : Stéphanie Zwillinger
Raison sociale :  Cabinet d’ophtalmologie Paris 9
Adresse : 76 rue Saint Lazare, 75009 Paris, France 
N° de Siren :  RCS 793922345 Paris
Forme juridique : SELARL
Capital de la société : 2500 €

3. Directeur de la publication

Nom : Stéphanie Zwillinger
Contact : 09 81 87 00 70 – contact@ophtalmo-zwillinger.com

4. Conception et réalisation

Nom  : Raphaelle Webmaster
Adresse mail : raphaelle.maftah.pro@gmail.com
Adresse du siège social : 36 rue de Sauviat – 87100 LIMOGES
Site web : https://www.raphaelle-webmaster.fr

Hébergement

Nom : o2Switch SARL au capital de 100 000 euros
Adresse : o2Switch – 222 Bd Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand
N° de téléphone : 04 44 44 60 40
Site web : https://www.o2switch.fr

Conditions générales d’utilisation

L’utilisation du présent site implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation décrites ci-après. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment.

Information

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Reproduction

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Propriété intellectuelle

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Articles L111-1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle du 1er juillet 1992
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient est considérée comme constitutive d’une contrefaçon et passible de poursuites.
Article 41 de la loi du 11 mars 1957
Article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995

Liens

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Article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique

Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés

Loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données

Loi n° 2004-801 du 6 août 2004

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